REFLEKTOR
Brevet européen · EP1287389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1287389
- Numéro de demande
- EP01936287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2001
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 28 janv. 2004
- Radié
- 26 avr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02B 5/08 (2006.01)F21V 7/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 00810397 09.05.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/004752 27.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/086327 15.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.05.2021
- 7 mars 2012
Transféré
- Titulaire
- Engineered Products Switzerland AG, P.O. Box 1907, Max Högger-Strasse 6, 8048 Zürich → Constellium Switzerland AG, Legal Department, Max Högger Str. 6, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.03.2012
- 7 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.03.2012
- 7 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Alcan Technology & Management Ltd., Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Engineered Products Switzerland AG, P.O. Box 1907, Max Högger-Strasse 6, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.07.2011
- 7 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 07.07.2011
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
31073 Grünenplan, DE
CH-8212 Neuhausen am Rheinfall
CH-8212 Neuhausen am Rheinfall
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.