Künstliche Bandscheibe

Brevet européen · EP1287795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1287795
Numéro de demande
EP01810828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
18 juin 2008
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 22 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 22.05.2014

  3. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Casutt, Simon

9200 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.