Dispositif de pulvérisation de liquides

Brevet européen · EP1287904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1287904
Numéro de demande
EP01121074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
30 nov. 2005
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 31 mai 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  3. 13 avr. 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Microflow Engineering SA

Galileo Center Rue de la Gare 4, 2034 Peseux

Inventeur

Hess, Joseph

2022 Bevaix

Hu, Bo

2034 Peseux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.