Handhabungsvorrichtung
Brevet européen · EP1287947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1287947
- Numéro de demande
- EP02018436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2002
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 7/00 (2006.01)B23P 19/00 (2006.01)B65G 61/00 (2006.01)B23Q 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10144248 31.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Jäger, Helmut F.
75203 Königsbach-Stein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.