Composition d'encre bleue luminescente
Brevet européen · EP1288268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1288268
- Numéro de demande
- EP02019188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2002
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 4 janv. 2006
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/00 (2006.01)C09D 11/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001263925 31.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Imanishi, Keishi
Minoh-shi, Osaka-fu, JP
Yamasaki, Yasuhiro
Neyagawa-shi, Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.