Einkomponentige Dichtmasse auf Basis einer Polyacrylatdispersion

Brevet européen · EP1288273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1288273
Numéro de demande
EP02023786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
30 juin 2004
Radié
30 juin 2004
Motif
Déclaré nul
Classes CIB
C09K 3/10 (2006.01)
C09D 157/00 (2006.01)
C09J 157/00 (2006.01)
Priorité
DE 10000940 12.01.2000
Divisionnaire de
EP01900414
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 janv. 2017

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

  3. 10 janv. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2015

  4. 10 janv. 2015

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 10.01.2015

  5. 5 févr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2010

  6. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  7. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Silu Verwaltung AG

Huobmattstrasse 7, 6045 Meggen

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Sieber, Marco

6048 Horw

Sieber, Reto

6019 Sigigen

Vandeweerdt, Patrick

6331 Hünenberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.