Werkstoff für ein Metallband

Brevet européen · EP1288321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1288321
Numéro de demande
EP02017970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2002
Publié
5 mars 2003
Délivré
8 juin 2005
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 9/00 (2006.01)
H01R 13/03 (2006.01)
Priorité
DE 10139953 21.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 1 août 2013

    Transféré

    Titulaire
    KM Europa Metal Aktiengesellschaft, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne → KME Germany GmbH & Co. KG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  3. 11 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  4. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  5. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

KME Germany GmbH & Co. KG

Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Adler, Udo

52249 Eschweiler, DE

Gebhard, Jürgen, Dr.

49086 Osnabrück, DE

Klenen, Heinrich

49143 Bissendorf, DE

Helmenkamp, Thomas

49084 Osnabrück, DE

Leffers, Robert

41236 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.