Baubeschlag-Unterkonstruktion
Brevet européen · EP1288400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1288400
- Numéro de demande
- EP02017047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2002
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 9 avr. 2008
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 20113717 U 24.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Kurz Sebastian
39020 Eyrs, IT
Holzknecht Stefan
39020 Schluderns, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.