Türspaltabdichtung
Brevet européen · EP1288420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1288420
- Numéro de demande
- EP02014405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2002
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05F 15/00 (2006.01)B60J 10/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10142761 31.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 mars 2006
Transféré
- Titulaire
- HÜBNER GmbH, Agathofstrasse 15, 34123 Kassel, Allemagne, Stadtwerke München GmbH, Emmy-Noether-Strasse 2, 80287 München, Allemagne → HÜBNER GmbH, Agathofstrasse 15, 34123 Kassel, Allemagne, Stadtwerke München GmbH, Emmy-Noether-Strasse 2, 80287 München, Allemagne, Mayser GmbH & Co. KG, Örlingerstrasse 1-3, 89073 Ulm, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Just, Kai
34132 Kassel, DE
Pogorelow, Wjatscheslaw
34537 Bad Wildungen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.