Geräteeinsatz
Brevet européen · EP1289089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1289089
- Numéro de demande
- EP02000319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2002
- Publié
- 5 mars 2003
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 20022577 U 03.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Raschke, Jörg
51674 Wiehl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.