Modulateur équilibré en quadrature à double conversion de fréquence

Brevet européen · EP1289122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1289122
Numéro de demande
EP01202654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
9 févr. 2005
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03C 1/54 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 1 déc. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 01.12.2017

  3. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  4. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

The Swatch Group Research and Development Ltd div. Asulab

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Casagrande, Arnaud

2523 Lignières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.