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Brevet européen · EP1289351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1289351
Numéro de demande
EP01830550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2001
Publié
5 mars 2003
Délivré
16 mai 2007
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/14 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Gefran S.p.A.

Via Sebina, 74, 25050 Provaglio d'Iseo (Brescia), IT

Mandataire

JACOBACCI & PARTNERS S.p.A.

2, Avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

Tonello, Giovanni, c/o Gefran S.p.a.

25050 Provaglio D'Iseo (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.