COMPOSITION PRIMAIRE CONTENANT UN COMPOSE BIOACTIF LIPOPHILE
Brevet européen · EP1289383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1289383
- Numéro de demande
- EP01945214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2001
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 3 mai 2006
- Radié
- 28 mai 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23L 1/30 (2006.01)A23L 1/275 (2006.01)A23L 1/305 (2006.01)A61K 8/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 00111542 30.05.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/006145 29.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/091588 06.12.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
- 15 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.