NEUE POLYETHENFILME

Brevet européen · EP1290085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290085
Numéro de demande
EP01931900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
13 mai 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/04 (2006.01)
C08L 23/16 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
GB 0013344 01.06.2000
GB 0013343 01.06.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/002266 22.05.2001
Publication PCT
WO2001/092405 06.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Hawkslease Chapel Lane, Lyndhurst Hampshire SO43 7FG, GB

Inventeur

ALARCON, Frederic

F-13500 Martigues, FR

FRYE, Christopher James

Dunblane Perthshire FK15 9AR, GB

GILBERT, David George

Teddington Middlesex TW11 0JA, GB

TURTLE, Brian Leslie

Oxshott Surrey KT22 0QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.