PROCEDE D'IMPERMEABILISATION D'UN TUNNEL
Brevet européen · EP1290312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1290312
- Numéro de demande
- EP01946109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2001
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 16 août 2006
- Radié
- 4 juin 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E21D 11/10 (2006.01)E21D 11/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000175769 12.06.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/018239 05.06.2001
- Publication PCT
- WO2001/096709 20.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.06.2021
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 11 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- W.R. GRACE & CO.-CONN., Washington Research Center,, 7500 Grace Drive, Columbia, MD 21044-4098, Etats-Unis d'Amérique → GCP Applied Technologies Inc., 62 Whittemore Avenue, Cambridge, MA 02140, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
- 11 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Tokyo-to, Tokyo 107, JP
Machida-shi, Tokyo-to, Tokyo 107, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.