FLACHDICHTUNG

Brevet européen · EP1290364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290364
Numéro de demande
EP01943514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 juin 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
16 août 2006
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 10029403 15.06.2000
DE 10060872 07.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/006807 15.06.2001
Publication PCT
WO2001/096768 20.12.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Reinz Dichtungs-GmbH

REINZ-Dichtungs-GmbH

Reinzstrasse 3-7, 89233 Neu-Ulm, DE

Inventeur

HÖHE, Kurt

89129 Langenau, DE

GÜTERMANN, Armin

89340 Leipheim, DE

UNSELD, Günther

89189 Neenstetten, DE

EGLOFF, Georg

89264 Weissenhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.