ELEMENT CHAUFFANT DE FORME TUBULAIRE

Brevet européen · EP1290381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290381
Numéro de demande
EP01945250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
29 mars 2006
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/18 (2006.01)
F24H 1/20 (2006.01)
F24H 1/12 (2006.01)
Priorité
IT MO000122 08.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/006357 05.06.2001
Publication PCT
WO2001/094861 13.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

THERMOWATT S.p.A.

21, Via San Giovanni Battista, 60011 Arcevia (Ancona), IT

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

FIORONI, Fausto

I-60011 Arcevia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.