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Brevet européen · EP1290384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290384
Numéro de demande
EP01936041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
5 avr. 2006
Radié
5 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F25B 43/04 (2006.01)
Priorité
DK 200000835 26.05.2000
Demande PCT
PCT/DK2001/000363 25.05.2001
Publication PCT
WO2001/090665 29.11.2001
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Inventeur

JENSEN, Christian, Svarregaard

DK-8660 Skanderborg, DK

HATTMANN, Lars

DK-8543 Hornslet, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.