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Brevet européen · EP1290400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290400
Numéro de demande
EP01933960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
28 déc. 2005
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 5/192 (2006.01)
Priorité
DE 10025418 24.05.2000
DE 10038751 09.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/005441 12.05.2001
Publication PCT
WO2001/090681 29.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  4. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

RUAG Ammotec GmbH

Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MUSKAT, Erich

91154 Roth, DE

RIESS, Heinz

90765 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.