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Brevet européen · EP1290521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290521
Numéro de demande
EP01917997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
7 déc. 2005
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/19 (2006.01)
Priorité
NL 1014792 30.03.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000257 28.03.2001
Publication PCT
WO2001/079952 25.10.2001
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 31 mai 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  3. 28 avr. 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  5. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Technische Universiteit Delft

Julianalaan 134, 2628 BL Delft, NL

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

Inventeur

KEYSON, David, Victor

1188 GH Amstelveen, NL

FREUDENTHAL, Adinda

3055 EH Rotterdam, NL

DE HOOGH, Marcus, Petrus, Andreas, Josef

2645 JK Delfgauw, NL

DEKOVEN, Elyon, Avram, Micah

1183 CB Amstelveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.