BANKNOTENBEHANDLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1290604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290604
Numéro de demande
EP01941386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
11 juil. 2007
Radié
11 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G07F 19/00 (2006.01)
Priorité
SE 0002248 16.06.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/001349 14.06.2001
Publication PCT
WO2001/097129 20.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

LUNDBLAD, Leif

S-115 21 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.