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Brevet européen · EP1290759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290759
Numéro de demande
EP01931667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
5 nov. 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 4/34 (2006.01)
Priorité
DE 10023851 16.05.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/004808 28.04.2001
Publication PCT
WO2001/089037 22.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Titulaire

Moeller GmbH

Hein-Moeller-Strasse 7-11, 53115 Bonn, DE

Inventeur

GERVING, Karsten

53225 Bonn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.