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Brevet européen · EP1290840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290840
Numéro de demande
EP01971460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
12 oct. 2005
Radié
12 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 12/56 (2006.01)
H04Q 11/04 (2006.01)
Priorité
GB 0009889 20.04.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001768 19.04.2001
Publication PCT
WO2001/082534 01.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Inventeur

TAFAZOLLI, Rahim

Cheam Surrey SM2 6JT, GB

SFIKAS, Georgios

Keratsini GR-187 55 Pireas, GR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.