Femurhalsprothese

Brevet européen · EP1290991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1290991
Numéro de demande
EP01810866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2001
Publié
12 mars 2003
Délivré
31 oct. 2007
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 22 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 22.05.2014

  3. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

LeGros, Brian N.

Chatham, Ontario N7M 1Z8, CA

Fröhlich, Markus

8362 Balterswil

Wyss, Urs P., Dr.

8352 Räterschen

Ploeg, Heidy-Lynn

Ottawa, Ontario K1J6J3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.