Spannvorrichtung
Brevet européen · EP1291103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1291103
- Numéro de demande
- EP02020162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2002
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 24 août 2011
- Radié
- 9 sept. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23B 31/20 (2006.01)B23B 31/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 16752001 11.09.2001CH 9662002 06.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.09.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 16 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 16.09.2011
- 24 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.