Verpackungsvorrichtung
Brevet européen · EP1291162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1291162
- Numéro de demande
- EP02078623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2002
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 4 juin 2008
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B31B 1/84 (2006.01)B31B 3/28 (2006.01)B65B 55/10 (2006.01)B65B 55/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001271508 07.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 1 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Kitajima, Hiroshi c/o Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun, Tokushima 771-0287, JP
Ueda, Michio c/o Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun, Tokushima 771-0287, JP
Abe, Kazuo c/o Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun, Tokushima 771-0287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.