AEROSOLPRODUKT
Brevet européen · EP1291301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1291301
- Numéro de demande
- EP00951863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2000
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 10 juin 2009
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000156255 26.05.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2000/005008 27.07.2000
- Publication PCT
- WO2001/089959 29.11.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 10 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
MEKATA, Satoshi
Ibaraki-shi, Osaka 567-0891, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.