AEROSOLPRODUKT

Brevet européen · EP1291301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1291301
Numéro de demande
EP00951863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2000
Publié
12 mars 2003
Délivré
10 juin 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/54 (2006.01)
Priorité
JP 2000156255 26.05.2000
Demande PCT
PCT/JP2000/005008 27.07.2000
Publication PCT
WO2001/089959 29.11.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 10 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

Parties

Inventeur

MEKATA, Satoshi

Ibaraki-shi, Osaka 567-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.