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Brevet européen · EP1291379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1291379
- Numéro de demande
- EP02018241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2002
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 29 nov. 2006
- Radié
- 29 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08J 5/18 (2006.01)G02B 5/00 (2006.01)G09G 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001270456 06.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Miyako, Takeomi
Ichihara-shi, Chiba, JP
Terui, Hirotoshi
Ichihara-shi, Chiba, JP
Kawasato, Fumiko
Ichihara-shi, Chiba, JP
Moriwaki, Ken
Ichihara-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.