Scharnier
Brevet européen · EP1291481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1291481
- Numéro de demande
- EP02017701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2002
- Publié
- 12 mars 2003
- Délivré
- 27 oct. 2004
- Radié
- 27 oct. 2004
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E05D 3/06 (2006.01)E05F 1/12 (2006.01)E05D 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10143922 07.09.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Neumann, Rene
84149 Eberspoint, DE
Birnkammer, Armin
84137 Vilsbiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.