Rohrbogenhalter

Brevet européen · EP1291564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1291564
Numéro de demande
EP02018700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2002
Publié
12 mars 2003
Délivré
13 sept. 2006
Radié
28 août 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 10143969 07.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.08.2022

  2. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Walter Schumacher, Rechtsanwalt, Usteristrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

gabo Systemtechnik GmbH

Am Schaidweg 7, 94559 Niederwinkling, DE

Mandataire

Walter Schumacher Rechtsanwalt

8001 Zürich

Inventeur

Bauer, Peter

94357 Konzell, DE

Pellkofer, Helmut

94336 Hunderdorf, DE

Endlich, Patrizia

94327 Bogen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.