VERABREICHUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP1292245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1292245
- Numéro de demande
- EP01938259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2001
- Publié
- 19 mars 2003
- Délivré
- 10 août 2005
- Radié
- 10 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 0002395 22.06.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/006631 11.06.2001
- Publication PCT
- WO2001/097715 27.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.