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Brevet européen · EP1292247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1292247
Numéro de demande
EP01920212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2001
Publié
19 mars 2003
Délivré
7 févr. 2007
Radié
7 févr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 522326 09.03.2000
Demande PCT
PCT/US2001/007062 06.03.2001
Publication PCT
WO2001/066042 13.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Inventeur

GHAZIZADEH, Massoud

Laguna Hills, CA 92653, US

WEINSCHENK, Joseph, I., III

Fort Worth, TX 76132, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.