WÄRMETAUSCHER MIT PARALLELSTRÖMUNG
Brevet européen · EP1292800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1292800
- Numéro de demande
- EP01951257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2001
- Publié
- 19 mars 2003
- Délivré
- 7 déc. 2005
- Radié
- 7 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CA 2312113 23.06.2000
- Demande PCT
- PCT/CA2001/000946 22.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/001134 03.01.2002
- Divisionnaire de
- EP04019938
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
CHEADLE, Brian
Bramalea, Ontario L6T 1H1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.