OUTIL AUTOMATIQUE D'ANALYSE DE TESTABILITE

Brevet européen · EP1292839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1292839
Numéro de demande
EP01943583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2001
Publié
19 mars 2003
Délivré
6 mai 2004
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/3183 (2006.01)
G06F 17/50 (2006.01)
Priorité
FR 0007354 08.06.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/001764 07.06.2001
Publication PCT
WO2001/094960 13.12.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Bull S.A.

BULL S.A.

68, route de Versailles, B.P. 45, 78430 Louveciennes, FR

Inventeur

AKLI, Florence

F-78340 Les Clayes sous Bois, FR

DEBREIL, Alain

F-78370 Plaisir, FR

NIQUET, Christian

F-92340 Bourg la Reine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.