SCHALTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP1293030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1293030
- Numéro de demande
- EP01945125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2001
- Publié
- 19 mars 2003
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 1/10 (2006.01)H02M 1/00 (2007.01)
- Priorité
- DE 10030554 21.06.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/005436 12.05.2001
- Publication PCT
- WO2002/001702 03.01.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
MAGYAR, Peter
33813 Oerlinghausen, DE
IMRE, Hermann
H-1025 Budapest, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.