Plattenförmiges Aufnahmegehäuse für Gebrauchs- und/oder Verbrauchsgegenstände

Brevet européen · EP1293144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1293144
Numéro de demande
EP02028246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1996
Publié
19 mars 2003
Délivré
29 sept. 2004
Radié
1 déc. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A45C 11/00 (2006.01)
B29C 65/02 (2006.01)
Priorité
AT 196195 30.11.1995
Divisionnaire de
EP96939748
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  2. 19 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.07.2016

  3. 1 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  4. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach → ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  5. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  6. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Inventeur

Hermann Painsith

9020 Klagenfurt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.