Bade- oder Duschwanne

Brevet européen · EP1293155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1293155
Numéro de demande
EP02020156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2002
Publié
19 mars 2003
Délivré
12 déc. 2007
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/02 (2006.01)
A47K 3/16 (2006.01)
B29C 39/10 (2006.01)
Priorité
DE 10144960 12.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 31 janv. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Schedel, Wolfgang

1610 Sebenza Edenvale, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.