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Brevet européen · EP1294091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1294091
- Numéro de demande
- EP01122322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2001
- Publié
- 19 mars 2003
- Délivré
- 2 janv. 2008
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03H 11/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Simon, Antoine
68300 St. Louis, FR
Ringier, Robert
4144 Arlesheim
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.