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Brevet européen · EP1294224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1294224
- Numéro de demande
- EP01940810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 juin 2001
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 16 mars 2005
- Radié
- 16 mars 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01K 5/01 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)
- Priorité
- GB 0015441 23.06.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/002757 21.06.2001
- Publication PCT
- WO2001/097605 27.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BRUCE, Jennifer Susan
Leicestershire LE14 4RT, GB
BRADLEY, Richard G.
Leicestershire LE14 4RT, GB
HALL, Simon, Reginald
Leicestershire LE14 4RT, GB
HARFORD, Stephen
Melton Mowbray Leicestershire LE13 1BB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.