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Brevet européen · EP1294235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1294235
Numéro de demande
EP01933899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
30 nov. 2005
Radié
30 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0014570 14.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/004767 26.04.2001
Publication PCT
WO2001/095737 20.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

BECKETT, Stephen Thomas

Wigginton, York Y03 3SX, GB

HUGELSHOFER, Daniel

3510 Konolfingen

WANG, Junkuan

1010 Lausanne

WINDHAB, Erich, Josef

8261 Hemishofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.