KLEIDUNGSTÜCK UND FUTTERSTRUKTUR

Brevet européen · EP1294245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1294245
Numéro de demande
EP01940768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
20 oct. 2004
Radié
20 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A41D 27/04 (2006.01)
A41D 31/02 (2006.01)
Priorité
GB 0016014 29.06.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/002710 19.06.2001
Publication PCT
WO2002/001977 10.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

W. L. Gore & Associates (UK) Ltd

W.L. GORE & ASSOCIATES (UK) LTD

1 Bell Yard, London WC2A 2JP, GB

Inventeur

FINDLAY, James, Ferguson

Hamilton ML3 9UW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.