TAMPON DE RECURAGE

Brevet européen · EP1294269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1294269
Numéro de demande
EP01949538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
21 janv. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 17/08 (2006.01)
Priorité
FR 0008466 30.06.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/002031 27.06.2001
Publication PCT
WO2002/000090 03.01.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 21 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

Parties

Titulaire

Financière Elysées Balzac

FINANCIERE ELYSEES BALZAC

2, Rue Balzac, F-75008 Paris, FR

Inventeur

JOHNSON, Bryan

F-60000 Beauvais, FR

CATRISSE, René

F-60000 Beauvais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.