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Brevet européen · EP1294449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1294449
Numéro de demande
EP01959768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
15 déc. 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 31/02 (2006.01)
Priorité
US 603686 26.06.2000
US 862974 22.05.2001
Demande PCT
PCT/US2001/041132 25.06.2001
Publication PCT
WO2002/000302 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Titulaire

Grinnell LLC

One Town Center Drive, Boca Raton, FL 33486, US

Inventeur

FISCHER, Michael, A.

West Kingston, RI 02892, US

LEBLANC, David, J.

Smithfield, RI 02917, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.