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Brevet européen · EP1294489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1294489
- Numéro de demande
- EP02721947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2002
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/16 (2006.01)F16K 31/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 20108057 U 12.05.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000252 08.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/092238 21.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 14 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.