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Brevet européen · EP1294489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1294489
Numéro de demande
EP02721947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2002
Publié
26 mars 2003
Délivré
9 janv. 2008
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/16 (2006.01)
F16K 31/60 (2006.01)
Priorité
DE 20108057 U 12.05.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000252 08.05.2002
Publication PCT
WO2002/092238 21.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 14 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.