ELEMENT DE RELIURE AMELIORE
Brevet européen · EP1294574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1294574
- Numéro de demande
- EP01953698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2001
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 13 sept. 2006
- Radié
- 13 sept. 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 200000416 28.06.2000
- Demande PCT
- PCT/BE2001/000110 27.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/000444 03.01.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
PELEMAN, Guido, Frans, Maria, Jozef
B-2870 Puurs, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.