VERSTÄRKTES WISCHERELEMENT

Brevet européen · EP1294595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1294595
Numéro de demande
EP01943486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
23 août 2006
Radié
23 août 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B60S 1/38 (2006.01)
Priorité
EP 00202238 28.06.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/006480 08.06.2001
Publication PCT
WO2002/000481 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 13 août 2008

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

  5. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

ACX, Filip

B-8020 Oostkamp, BE

ADRIAENSEN, Ludo

B-8540 Deerlijk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.