PROCEDE DE PREPARATION DE CAROUBE SOLUBLE ET SES UTILISATIONS

Brevet européen · EP1294774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1294774
Numéro de demande
EP01943600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
13 août 2008
Radié
11 juin 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08B 37/14 (2006.01)
C08L 5/14 (2006.01)
A23L 1/0526 (2006.01)
Priorité
FR 0007802 19.06.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/001809 12.06.2001
Publication PCT
WO2001/098369 27.12.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.06.2021

  2. 8 août 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    DANISCO A/S, Langebrogade 1, 1411 Copenhagen K., Danemark → DuPont Nutrition Biosciences ApS, Langebrogade 1, P.O. Box 17, 1001 Copenhagen K, Danemark

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

  3. 30 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.10.2008

  4. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

DuPont Nutrition Biosciences ApS

Langebrogade 1 P.O. Box 17, 1001 Copenhagen K, DK

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

DELPRATO, François

F-95310 Saint-Ouen l'Aumone, FR

TIEFENTHALER, Karl, Heinrich, Oskar

CH-8280 Kreuzlingen

GORON, Eric

CH-8280 Kreuzlingen

VASLIN, Sophie

F-92210 Saint-Cloud, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.