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Brevet européen · EP1294946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1294946
- Numéro de demande
- EP01953183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2001
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10031842 30.06.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/007462 29.06.2001
- Publication PCT
- WO2002/002795 10.01.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 sept. 2004
Transféré
- Titulaire
- Gnothis Holding SA, 1015 Ecublens → Evotec Technologies GmbH, Merowingerplatz 1a, 40225 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.