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Brevet européen · EP1295046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1295046
Numéro de demande
EP01948624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 juin 2001
Publié
26 mars 2003
Délivré
22 avr. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/05 (2006.01)
Priorité
US 213769 P 23.06.2000
Demande PCT
PCT/US2001/019983 22.06.2001
Publication PCT
WO2002/001085 03.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Titulaire

Hi-Shear Corporation

HI-SHEAR CORPORATION

2600 Skypark Drive, Torrance, CA 90509-2975, US

The Boeing Company

100 North Riverside Plaza, Chicago, IL 60606-2016, US

Inventeur

BEELES, Edward E.

Hermosa Beach CA 90254, US

HOCKING, David

Signal Hill CA 90806, US

JONES, Julie, R.

Bethalto, IL 62010, US

SELEY, Stuart, R.

Kirkwood, MO 63122-2445, US

INMAN, John, E.

Frontenac, MO 63131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.