MIKROVENTIL FÜR EIN ELEKTRONISCH GESTEUERTES GETRIEBE
Brevet européen · EP1295054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1295054
- Numéro de demande
- EP01946577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2001
- Publié
- 26 mars 2003
- Délivré
- 18 août 2004
- Radié
- 18 août 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16H 61/02 (2006.01)F15C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 602151 20.06.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/019694 20.06.2001
- Publication PCT
- WO2001/098688 27.12.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Inventeur
HUNNICUTT, Harry, A.
Ann Arbor, MI 48105, US
FULLER, E., Nelson
Manchester, MI 48158, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.